Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUB ZERO
CARLTON AND UNITED BEVERAGES LIMITED société de droit australien

Numéro de dépôt :
95574811
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2015

Présentation de la marque SUB ZERO

Déposée le 8 juin 1995 par la société étrangère CARLTON AND UNITED BEVERAGES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUB ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société étrangère CARLTON AND UNITED BEVERAGES LIMITED domicilié(e) 77 Southbank Boulevard SOUTHBANK,Australie (dossier no 2289823) - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2289823) - 75012 - France.

La marque SUB ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUB ZERO est expirée depuis le 8 juin 2015.

CARLTON AND UNITED BEVERAGES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SUB ZERO


CARLTON AND UNITED BEVERAGES LIMITED société de droit australien - 77 Southbank Boulevard SOUTHBANK,Australie (dossier no 2289823) - Australie


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2289823) - 75012 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2005 n°2289823 - Publication au BOPI 2005-06-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 6 août 2002 - Changement d'adresse n°351177 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416902 - Publication au BOPI 2005-08-24

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) y compris les sodas alcoolisés